Ministère en charge du développement durable & ACTeon, actualisation 2012
Une nouvelle édition du « Guide méthodologique pour l’élaboration et la mise en œuvre des SAGE », est disponible. Ce guide a été réalisé en 2008 par le ministère en charge du développement durable, ACTeon et les Agences de l’eau, en collaboration avec le groupe de travail national sur les SAGE, à partir des textes juridiques relatifs aux SAGE, des guides méthodologiques et cartographiques existants, et des retours d’expérience des animateurs de SAGE, des experts des agences de l’eau et des services de l’Etat.
Cette nouvelle version, actualisée en mai 2012, est enrichie par les évolutions de la réglementation (lois Grenelle, circulaire SAGE…) et les premiers retours d’expérience des SAGE en cours d’élaboration ou approuvés depuis la LEMA
Le guide se compose d’un rapport principal et d’annexes :
- Le guide est axé sur les nouveautés de procédure et de contenu introduits par la LEMA [1] et la DCE [2] et sur des retours d’expérience
- Les annexes donnent des informations juridiques et techniques complémentaires, et des exemples de cas particuliers et des illustrations pratiques
- En savoir plus
Télécharger le « Guide méthodologique SAGE » sur le site de Gest’eau [3]