De nouvelles mises à jour
Date de publication : 14/04/2014
Afin de constituer en permanence une source d’information fiable sur les zones humides, le portail national d’accès aux informations sur les zones humides met à jour les différentes rubriques de son site internet [1].
Les dernières mises à jour portent sur :
- La rubrique Travaux réglementés en Zone humide [2]
- La page Police de l’environnement [3]
- La rubrique Jurisprudence [4]
- La page Evolution de la réglementation sur les ZH en France [5]
- La rubrique Faune et la flore des milieux humides (réglementation) [6]
- La rubrique Fiscalité [7]
- La rubrique Maîtrise foncière et d’usage [8]
Les prochaines mises à jour porteront sur les rubriques suivantes :
- Planification (en cours de refonte)
- Espaces naturels protégés
Egalement à découvrir :
Le Schéma des dispositifs pour la préservation des ZH [9] est une synthèse illustrée des différents dispositifs existants en France se rapportant à la préservation des zones humides. Le diagramme présente de manière concentrique les dispositifs en commençant par les plus contraignants au centre et finissant par les moins contraignants en périphérie.
- En savoir plus
Portail national pour les Zones humides [1]
Brève rédigée par le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales [10]