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Guides Réglementation Publié le 21 mars 2024

Panorama de la règlementation relative aux espèces exotiques envahissantes

Le Centre de ressources Espèces exotiques envahissantes, co-piloté par le Comité français de l’UICN et l’Office français de la biodiversité publie un nouveau panorama actualisé de la réglementation portant sur les espèces exotiques envahissantes (EEE) Cet ouvrage rassemble et détaille les principaux éléments de législation et de règlementation concernant directement ou indirectement ces espèces. Il s’adresse aux gestionnaires d’espaces naturels, collectivités, services de l’Etat, établissements publics, et acteurs économiques désireux de s’approprier ce sujet complexe.

Les espèces exotiques envahissantes sont l’une des cinq principales pressions pesant sur la biodiversité. Le développement du droit face aux enjeux qu’elles posent figure parmi les réponses importantes à apporter. Toutes les règlementations présentées dans cet ouvrage poursuivent le même objectif : limiter leur dispersion et leurs impacts.

L’ouvrage rassemble :

  • Les mesures législatives et règlementaires prises au titre du code de l’environnement, du code rural et de la pêche maritime et du code de la santé publique ;
  • Des fiches thématiques et la présentation de cas particuliers portant sur la gestion des déchets, la chasse, le piégeage, la pêche ou encore les procédures de contrôle et de déclarations ;
  • Des fiches synthétiques sur les spécificités ultramarines.

Pour aller plus loin

Liens

  • Site web du Centre de ressources EEE
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Fréquence Grenouille 2025
Evènements •

7 mai - 26 juin 2025

Webinaires Concevoir des actions de Communication, d’Éducation, de Sensibilisation et de Participation (CESP) sur les zones humides
Webconférence •

19 juin 2025

Webinaire Sciences-Gestion-Société de l’Association Française de Limnologie : Bioindication et biosurveillance des milieux aquatiques continentaux
Webconférence •

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